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Conditions Générales de Vente au 01/01/2013

Le site Web tempusparis.com, ci-après dénommé le site, est la propriété de Tempus Watches, titulaire des droits de propriété intellectuelle y afférent.

1.OBJET

>Le client qui souhaite passer commande d'un produit offert à la vente par Tempus Watches sur ce site, reconnaît avoir préalablement pris connaissance des présentes conditions générales de vente et accepte d'y être lié pour les achats de produits qu'il effectuera dans ce cadre par quelque moyen que ce soit. Les présentes conditions générales régissent toutes les commandes passées par le client sur le site Web susvisé. L'expédition des produits ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France Métropolitaine, Corse et Monaco. En cas de livraison en dehors de cette zone, reportez-vous à la partie livraison pour prendre connaissance des modélités et coûts d'expédition. Le fait pour le client de remplir le bon de commande et de confirmer celui-ci en cliquant sur le bouton de confirmation vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi conclu.

2.OFFRE 

 

*Les démarques sont appliquées uniquement aux produits signalés comme étant en promotion.

3.COMMANDE; Sur Internet : tempusparis.com   Vous pouvez également commander par courrier ou venir directement à notre show room qui se situe à l'adresse suivante : 1 Rue de l'Industrie 63800 Cournon d'Auvergne  FRANCE

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations au plus tard au moment de la livraison. Tempus Watches se réserve la possibilité d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il y aurait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure; Le Client déclare être une personne physique, âgée d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site. Lors de l'enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique "mon compte", ce dernier doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données obligatoires qu'il fournit. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la Société TEMPUS WATCHES ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer le produit. La Société TEMPUS WATCHES se réserve le droit d'annuler toute commande lorsque l'adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l'adresse de facturation et/ou de livraison.

4.VALIDATION ; Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La confirmation de votre commande vaut acceptation de ces Conditions Générales de vente.  Sauf preuve contraire, les données enregistrées par tempusparis.com valent preuve de l'ensemble des transactions passées entre tempusparis.com et ses clients.

5.PRIX  Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises hos participation aux frais de port et d'emballage (sauf avis contraire ou opération promotionnelle).; Les produits demeurent la propriété de Tempus Watches jusqu'au complet paiement du prix. Tempus Watches se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

6.PARTICIPATION AUX FRAIS D'ENVOI Les frais d'envoi sont offerts dans cerains cas et comprennent la participation aux frais de traitement de la commande ainsi qu'aux frais de livraison. Cest tarifs sont valables pour des livraisons en France Métropolitaine, Corse et Principauté de Monaco, Belgique, Luxembourg et Allemagne.; Une participation complémentaire peut être demandée dans certaines circonstances liées aux volume et au poids des produits.

7.LIVRAISON l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les livraisons s'effectuent exclusivement en France, en Principauté de Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Allemagne.; Le délai de livraison indiqué sur le site est le délai généralement constaté au départ de nos entrepôts. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis. Le délai moyen est de 5 jours pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur; Exemple : si vous commandez le 5 décembre, la date maximum d'expédition est donc le 20 décembre.; Si vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d'expédition différents, le délai d'expédition sera le délai le plus long.En cas de retard important d'expédition (supérieur à 15 jours), vous en serez informé par mail. En cas de retard important de livraison, si les produits ont été expédiés et non reçus, vous pouvez annuler votre commande, demander le remboursement du produit et les frais de retour. Si vous avez reçu les produits, après votre annulation, Tempus Watches vous remboursera le produit à réception de celui-ci, à condition qu'il nous soit retourné dans son état d'origine.                  La livraison est effectuée à l'adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l'adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix  domiciliée en France Métropolitaine. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales. Afin que ces délais soient respectés, le client doit s'assurer d'avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l'adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d'escalier, codes d'accès, noms et/ou numéros d'interphone...). ; Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. La Société TEMPUS WATCHES ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement n'étant pas de son fait. En cas de colis endommagé (déjà ouvert, produits manquants...), le Client s'engage à notifier au transporteur et à la Société TEMPUS WATCHES, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.

Dans un souci de qualité de service, nous pouvons être amenés à exiger une pièce d'identité ou carte de séjour prouvant bien l'identité de l'acheteur.; La demande de coordonnées téléphoniques vers une ligne fixe, peut aussi faire partie de la procédure de confirmation de commande, cela pou faciliter la livraison de notre transporteur professionnel ou du service de la Poste.

 

8.NON-CONFORMITÉ; En cas de réclamation concernant la qualité des marchandises livrées, la responsabilité de la Société est strictement limitée à l'obligation de remplacer ou rembourser ces marchandises à l'exclusion de tous dommages et intérêts; Le client a deux semaines pour signaler par mail à serviceclient@tempusparis.com ou par fax (04 73 78 93 19) toute marchandise cassée, défectueuse ou manquante. Une fois ce délai passé ou si votre demande n'est pas complète, Tempus Watches se réserve la possibiliter de ne pas traiter votre réclamation.Aucune marchandise ne peut être retournée sans l'accord préalable et écrit de la Société Tempus Watches.Une étiquette de retour sera fournie pour collage sur la marchandise à réexpédier à la Société. Le Service Réception n'acceptera que les colis portant cette étiquette. Seuls les retours en port payé seront acceptés.; Dès réception et contrôle du retour, il sera procédé au remplacement ou au remboursement de la marchandise retournée en recréditant votre compte par votre moyen de paiement dans un délai maximum de 30 jours suivants la réception des articles retournés.   

9.DROIT DE RETRACTATION RESERVÉ AUX CONSOMMATEURS

Conformément au Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception des articles.  Dans ce cadre , le client  peut retourner les articles dans ce délai, dans leur emballage d'origine, en l'état d'origine, complets et accompagnés d'une copie de la facture et du formulaire de Retour préalablement demandé par mail à notre service clientèle : retour@tempusparis.com Le client devra préciser son numéro de facture dans son mail de demande de retour. Une étiquette de retour à coller sur le colis sera laors fournie par mail au client. L'adresse d'expédition lui sera indiquée sur ce même formulaire. ; Il appartient au client de garder toute preuve de ce retour (envoi recommandé ou preuve de date certaine). Les frais de retours restent à la charge du client. Le Service Réception ne pourra accepter que les colis portant l'étiquette de retour. Seuls les retours en port payé seront acceptés. ; Le remboursement du prix facturé des articles retournés sera effectué après contrôle en recréditant le compte bancaire du client dans un délai maximum de 30 jours suivants la réception des articles retournés. ; La Société peut émettre des réserves sur le droit de rétractation en application de l'article L.121-20-2 du Code de la consommation, notamment pour les produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés. Les produits seront retournés sous l'entière responsabilité du Client. En cas de litige les produits endommagés seront détruits du montant remboursé et tenus à la disposition du Client.         Les articles retournés seront remboursés et non échangés. La saisie du nom d'une société et du numéro de Sirène/Siret attribué par une chambre consulaire est obligatoire pour le passage de la commande.                                                                             Tempus Watches se réserve le droit d'annuler toute commande comprenant des indications erronées ou fausses.                                                                                                                                        Le droit de rétractation ne pourra s'appliquer dans le cas de vente à un professionnel.

10.DISPONIBILITÉ ; Nos offres de produits et de prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produits dans un délai de 15 jours après la passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail ou par téléphone. ; Vous aurez alors la possibilité d'annuler votre commande ou d'attendre la livraison des articles commandés.

11.PAIEMENT Le règlement s'effectue conjointement à votre commande : ; -soit par carte bancaire grâce au paiement sécurisé : Visa, Mastercard, American Express, autres cartes bleues ; ; -soit par chèque bancaire, postal. Le chèque devra obligatoirement être émis par une banque ou domiciliée en France Métropolitaine, en Corse ou à Monaco. Le chèque devra être établi à l'ordre de Tempus watches uniquement, et envoyé à l'adresse ci-dessous : ; Tempus Watches ; 1 Rue de l'Industrie; 63800 Cournon d'Auvergne ; FRANCE

Notre site repose sur un système de sécurité bancaire élevé,afin de vérifier les données liées au paiement en ligne et d'éviter les fraudes de Cartes bancaires. Tempus Watches se réserve le droit de ne pas expédier la commande si le règlement couvre seulement une partie de la commande. La facture sera envoyée en même temps que les produits et à la même adresse sauf stipulation expresse de la part du client au moment de la prise de commande. Un formulaire est à remplir pour indiquer l'adresse de facturation.

12.RESPONSABILITÉ Les publications proposées à la vente sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Tempus Watches ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays de livraison. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation et/ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander.         Les photos de présentation des publications sur notre site sont seulement illustratives. Reportez vous aux caractéristiques des produits figurant sur le site, seules de nature à engager notre responsabilité.

13.REMBOURSEMENT; Le Client particulier dispose d'un droit de rétractation, qu'il peut exercer sans motif, dans un délai de sept (7) jours francs à compterde la livraison de la commande qui s'exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d'origine) accompagnés du numéro de commande à l'adresse suivante Tempus Watches; 1 Rue de l'Industrie63800 Cournon d'Auvergne; FRANCE

Toute commande faisant l'objet d'un blocage pour procédure de vérification d'identité prolongée par un refus de transparence de la part du client (refus de délivrer un numéro de téléphone FIXE, refus d'expédier une copie de carte d'identité ou de carte de séjour) sera automatiquement remboursée sous 10 jours maximum.

14.INFORMATIONS NOMINATIVES; En remplissant le formulaire du bon de commande,e t sauf avis contraire, le client donne son consentement à l'utilisation par Tempus Watches des données nominatives recueillies au titre de la présente commande, au titre du fichier de clientèle et à la diffusion de ces données à des tiers, en particulier Tempus Watches chargée du traitement, de l'exécution et du paiement de la commande. Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles communiquées pour traiter la commande; Pour cela, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse, référence client à l'adresse suivante ; Tempus Watches 1 Rue de l'Industrie 63800 Cournon d'Auvergne FRANCE; En fonction de l'option que vous aurez choisie au moment de la colelcte des informations vous concernant, vous serez susceptible de recevoir des offres de notre société. Si vous ne le souhaitez plus, vous pourrez à tout moment en faire la demande en nous écrivant à l'adresse ci-dessus indiquée.

15.DROIT APPLICABLE - LITIGES; Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de Vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l'occasion d'une commande, le client peut s'adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.

16.GARANTIE Nos montres ont une garantie de fonctionnement de 2 ans (hors pile, hors bracelet) à compter de la facture émise par Tempus Watches. Toute réclamation au-delà de ce délai ne sera plus recevable.